Définition et sens de Grand conseil
Que veut dire Grand conseil? Trouvez ici 8 définitions du mot Grand conseil. Vous pouvez également ajouter une définition de Grand conseil.

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Grand conseil


Organisme législatif cantonal.
Source: eclairemonvote.ch (offline)

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Grand conseil


conseil au cours duquel toute la Tribu vote l’aventure et prend les grandes décisions
Source: sgdf.fr (offline)

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Grand conseil


Législatif d'un canton
Source: neuchatelville.ch (offline)

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Grand conseil


– Forme traditionnelle de gouvernement de la nation mi’kmaq, regroupant les sept districts de Mi’kma’ki. Sante’ Mawiomi (zahn-THE mah-wee-OH-mee) en mi’kmaq, le Grand Conseil fournit des conseils et d [..]
Source: www1.gnb.ca

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Grand conseil


En Suisse, le parlement cantonal est l'organe législatif d'un canton. Chacun des 26 cantons suisses possède son propre parlement.
Source: fr.wikipedia.org

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Grand conseil


En Suisse, le Grand Conseil est le nom donné aux parlements de plusieurs cantons suisses. En France, sous l'Ancien régime, le Grand Conseil était l'une des formations judiciaires du Conseil du Roi. En [..]
Source: fr.wikipedia.org

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Grand conseil


En France, sous l'Ancien régime, le Grand Conseil était une formation juridictionnelle du Conseil du Roi.
Source: fr.wikipedia.org

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Grand conseil


Le Grand Conseil ou Junjichu (Modèle:Zh-tsp; mandchou : coohai nashūn i ba ; littéralement, « le Bureau des Secrets Militaires ») était un corps de décision important dans l'Empire de la dynastie Qin [..]
Source: fr.wikipedia.org




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